CoproEasy

Mentions légales

Dernière mise à jour : 8 novembre 2026

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les présentes mentions identifient l'éditeur et l'hébergeur du site CoproEasy.

1. Éditeur

Le site et le service CoproEasy sont édités par Didier Berlioz EI, entrepreneur individuel (micro-entreprise) exerçant sous le nom commercial ADDEOS.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Didier Berlioz.

3. Hébergement

Le site est hébergé par Laravel Forge / DigitalOcean, LLC, 101 Avenue of the Americas, 10th Floor, New York, NY 10013, États-Unis (www.digitalocean.com).

4. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l'ensemble des contenus du site (textes, guides, graphismes, logo, logiciel) est la propriété de Didier Berlioz EI (ADDEOS). Toute reproduction ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les données et documents que les utilisateurs déposent dans le service restent leur propriété.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs du service est décrit dans les conditions générales d'utilisation. Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, chacun dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité, qu'il peut exercer en écrivant à contact@coproeasy.com. Une réclamation peut aussi être adressée à la CNIL (www.cnil.fr).

6. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales : contact@coproeasy.com.